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15
Juin 2010

Apparoir

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Apparoir

UnMotDuJour proposé par Banzai

1. (Désuet) Apparaître.

Constitué Louis Damour, mesnager, du lieu de Velaux, aagé d’environ 50 ans, témoing assigné et produit à la request de M. le procureur général du Roy, ainsin qu’il a faict apparoir de la coppie. (Extrait d’information faite à la requête de M. le Procureur général du Roy contre le ministre des religionnaires de Vellaux, 24 may 1683)
Devers l’Afrique & Perse, à Tauris & à Trapezance ou Trebisonde, un signe merveilleux fait apparoir à la fin de Mars grande effusion de sang & mortalité, & plus au royaume de Naples & Sicile. & au païs de Provence signes apparants de peste & guerre. (Michel de Notre-Dame, Almanach pour l’an 1554)

2. (Droit) (Jurisprudence) Être évident, être manifeste.

Madame, Monsieur, Il appert que le commerçant 9061-3183 Québec inc. faisant affaire sous le nom Couverture Argus aurait cessé ses activités au 4120, rue Sainte-Catherine Ouest, vers le 15 mars 2004. Ce commerçant avait fourni un cautionnement de 12 500 $, valide du 19 novembre 2003 au 8 novembre 2005. (Office de la Protection du Consommateur du Québec.)


Note : Dans le sens juridique (2), est usité seulement à l’infinitif et à la 3e personne du singulier de l’indicatif présent (forme impersonnelle) : il appert.

Verbe intransitif

Étymologie : Du latin « apparaître ».

source : wiktionnaire

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